Réunion 2009

Ordre du jour

Compte-rendu

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Présentations

Transports Canada

• Règlement sur le personnel maritime (RPM)

• La réglementation vs la longueur des bateaux de pêche

• Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

• Proposition de modifications aux Normes de services et politiques d’aides à la navigation maritime

• RLS

• Service hydrographique du Canada : Cartes marines Données bathymétriques

Bureau de la sécurité des transports du Canada

• Une culture de sécurité dans l’industrie des pêches

CSST

• Le régime québécois de la santé et de la sécurité du travail : Prévention dans le secteur des pêches

École des pêches et de l'aquaculture du Québec

• Gestion de timonerie

Réunion 2008

Ordre du jour

Compte-rendu

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Présentations

Transports Canada

• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

• Règlement sur le personnel maritime (RPM)

• Stabilité des navires de pêche

Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

• Analyse des besoins SAR pour les années 2000-2004

• Bilan des consultations sur les niveaux de service

• Service hydrographique du Canada : Des produits à votre service

Réunion 2007

Ordre du jour

Compte-rendu

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Présentations

Transports Canada

• LMMC 2001, Partie 11 - Contrôle d’application

• Règlement sur le personnel maritime : Formation, brevets et armement bateaux de pêche

• Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, Section 4 : Dispositions reliées aux eaux usées, rejets et équipements

• Politique nationale - Stabilité des petits navires de pêche

• Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

Réunion 2006

Ordre du jour

Compte-rendu

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Présentations

Transports Canada

• Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, section 4 : Eaux usées

• Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche : Mise à jour sur la réforme réglementaire

• Règlement sur le personnel maritime : Formation et délivrance des brevets (pêche)

• Politique nationale : Stabilité des petits navires de pêche

Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

• Incidents signalés pour les navires de pêches

• Services de communication et de trafic maritime

• Cospas-Sarsat : Mise à jour 2006

• Révision des aides à la navigation

• Responsabilité civile pour les dommages causés par la pollution

• Service hydrographique du Canada : Des produits à votre service

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Réunion 2005

Ordre du jour

Compte-rendu

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Présentations

Transports Canada

• Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

• Régimes d'inspection : Conformité et inspection des bateaux de pêche de moins de 24 mètres

• Projet sur les Règlements sur la sécurité des bateaux de pêche : Règlement et Normes de stabilité proposées

• Règlement sur le personnel maritime

• Normes de construction des petits bâtiments de pêche :

  • Exigences relatives à la construction (Étanchéité à l’eau et étanchéité aux intempéries et dispositions relatives à la coque)

  • Système de ventilation, appareils de cuisson, de chauffage et autres appareils ménagers

  • Systèmes d'alimentation en carburant

  • Systèmes électriques

  • Systèmes mécaniques

  • Systèmes de protection contre les incendies