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    Réunion 2009

    Ordre du jour

    Compte-rendu

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    Présentations

    Transports Canada

    • Règlement sur le personnel maritime (RPM)

    • La réglementation vs la longueur des bateaux de pêche

    • Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

     

    Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

    • Proposition de modifications aux Normes de services et politiques d’aides à la navigation maritime

    • RLS

    • Service hydrographique du Canada : Cartes marines Données bathymétriques

     

    Bureau de la sécurité des transports du Canada

    • Une culture de sécurité dans l’industrie des pêches

     

    CSST

    • Le régime québécois de la santé et de la sécurité du travail : Prévention dans le secteur des pêches

     

    École des pêches et de l'aquaculture du Québec

    • Gestion de timonerie

    Réunion 2008

    Ordre du jour

    Compte-rendu

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    Présentations

    Transports Canada

    • Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

    • Règlement sur le personnel maritime (RPM)

    • Stabilité des navires de pêche

     

    Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

    • Analyse des besoins SAR pour les années 2000-2004

    • Bilan des consultations sur les niveaux de service

    • Service hydrographique du Canada : Des produits à votre service

    Réunion 2007

    Ordre du jour

    Compte-rendu

    ​

    Présentations

    Transports Canada

    • LMMC 2001, Partie 11 - Contrôle d’application

    • Règlement sur le personnel maritime : Formation, brevets et armement bateaux de pêche

    • Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, Section 4 : Dispositions reliées aux eaux usées, rejets et équipements

    • Politique nationale - Stabilité des petits navires de pêche

    • Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

    Réunion 2006

    Ordre du jour

    Compte-rendu

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    Présentations

    Transports Canada

    • Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, section 4 : Eaux usées

    • Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche : Mise à jour sur la réforme réglementaire

    • Règlement sur le personnel maritime : Formation et délivrance des brevets (pêche)

    • Politique nationale : Stabilité des petits navires de pêche

     

    Garde côtière canadienne et Pêches et Océans Canada

    • Incidents signalés pour les navires de pêches

    • Services de communication et de trafic maritime

    • Cospas-Sarsat : Mise à jour 2006

    • Révision des aides à la navigation

    • Responsabilité civile pour les dommages causés par la pollution

    • Service hydrographique du Canada : Des produits à votre service

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    Réunion 2005

    Ordre du jour

    Compte-rendu

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    Présentations

    Transports Canada

    • Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

    • Régimes d'inspection : Conformité et inspection des bateaux de pêche de moins de 24 mètres

    • Projet sur les Règlements sur la sécurité des bateaux de pêche : Règlement et Normes de stabilité proposées

    • Règlement sur le personnel maritime

    • Normes de construction des petits bâtiments de pêche :

      • Exigences relatives à la construction (Étanchéité à l’eau et étanchéité aux intempéries et dispositions relatives à la coque)

      • Système de ventilation, appareils de cuisson, de chauffage et autres appareils ménagers

      • Systèmes d'alimentation en carburant

      • Systèmes électriques

      • Systèmes mécaniques

      • Systèmes de protection contre les incendies

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    © 2020 Comité permanent sur la sécurité des bateaux de pêche du Québec